► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Apicil Préventiel + Pro de Mutuelle Micils
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Contrat / compagnie | |||
Description | Apicil Préventiel + Pro, La Prévoyance des TNS par Apicil. | ||
Contrat | Apicil Préventiel + Pro | ||
Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales | ||
version | Non renseignées | ||
assureur | Mutuelle Micils | ||
Territorialité | Monde entier |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
Maladie | 3 mois | |
Affections neurologiques et psychiatriques | 3 mois | |
Affections disco-vertébrales | Non renseignées | |
Grossesse Pathologique |
Mode d’indemnisationi | ||
Mode d’indemnisation | Forfaitaire |
Franchise hospitalisationi La franchise hospitalisation nous renseigne sur le délai de prise en charge en cas d'hospitalisation qui, en général, est plus court que celui relatif à la maladie sans hospitalisation.
A noter que la notions d'hospitalisation n'est pas la m^me pour chaque compagnie. Certaines ne considèrent pas l'hospitalisation ambulatoire par exemple et exige, pour déclencher cette franchise, une durée d'hospitalisation minimale qui peut être de plusieurs jours.
Dans un contexte de réduction des coûts, les hospitalisation ns sont de plus en plus courtes, d'où la nécessité de bien prendre en compte ce paramètre lors du choix d'un contrat de Prévoyance. + d’infos x | ||
Durée minimum nécessaire | 3 jours/3nuits, sur option | |
Prise en compte ambulatoire | Non | |
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent... + d’infos x | ||
Type d'invalidité prise en compte | 1/ Moyenne arithmétique de l’invalidité fonctionnelle + Invalidité professionnelle 2/ Barème exclusivement professionnel pour les médecins, chirurgiens-dentistes et vétérinaires. | |
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Application de la formule T/66. | |
Seuil déclenchement rente | 33% | |
Modalités d’expertise | Non renseignées |
Exclusions / restrictionsi Les exclusions, restrictions ou limitations relatives à l'indemnisation de certaines situations ou pathologies concernent généralement, et de façon non limitative, l'indemnisation des affections psychiatriques, affections disco-vertébrales et grossesse pathologique.
Ainsi, parfois les assureurs n'indemnisent pas ces pathologies, ou les limitent ou encore les conditionnent dans leur indemnisation. + d’infos x | ||
Prise en charge des affections psy | Seulement au cours des périodes d’hospitalisation | |
Prise en charge des affections disco-vertébrales | Oui | |
Prise en charge des grossesses pathologiques | Non renseigné |
Informations diverses | ||
Temps partiel thérapeutique | Néant | |
Limite d’âge à l’adhésion | jusqu'à 64 ans | |
Bénéfice des indemnités journalières | jusqu'à 68 ans | |
Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu'à 68 ans | |
Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | |
Modification du contrat | - Au 1er Janvier seulement avec préavis 2 mois pour toute diminution - A tout moment en cas d’augmentation avec préavis de 2 mois ; | |
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Oui | |
Résiliation | Au 31 Décembre de chaque année avec préavis de 2 mois | |
Exonération des cotisations en cas d’arrêt | A partir du 91ème jour d’arrêt | |
Note globale | en attente | |
Avis de la rédaction |