Apicil Préventiel + Pro

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Contrat / compagnie

Description
Apicil Préventiel + Pro, La Prévoyance des TNS par Apicil.
Contrat
Apicil Préventiel + Pro
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version
Non renseignées
assureur
Mutuelle Micils
Territorialité
Monde entier

Délais attentes

i
Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
x
Maladie
3 mois
Affections neurologiques et psychiatriques
3 mois
Affections disco-vertébrales
Non renseignées
Grossesse Pathologique

Mode d’indemnisation

i
l’indemnisation forfaitaire : Pas de vérification de revenu en cas d’arrêt de travail. + d’infos
L’indemnisation indemnitaire : vérification des revenus pour vérifier que le revenu assuré n’est pas supérieur au revenu réel imposable… + d’infos
x
Mode d’indemnisation
Forfaitaire

Franchise hospitalisation

i
La franchise hospitalisation nous renseigne sur le délai de prise en charge en cas d'hospitalisation qui, en général, est plus court que celui relatif à la maladie sans hospitalisation. A noter que la notions d'hospitalisation n'est pas la m^me pour chaque compagnie. Certaines ne considèrent pas l'hospitalisation ambulatoire par exemple et exige, pour déclencher cette franchise, une durée d'hospitalisation minimale qui peut être de plusieurs jours. Dans un contexte de réduction des coûts, les hospitalisation ns sont de plus en plus courtes, d'où la nécessité de bien prendre en compte ce paramètre lors du choix d'un contrat de Prévoyance. + d’infos
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Durée minimum nécessaire
3 jours/3nuits, sur option
Prise en compte ambulatoire
Non
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile)
Non

Invalidité

i
Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent... + d’infos
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Type d'invalidité prise en compte
1/ Moyenne arithmétique de l’invalidité fonctionnelle + Invalidité professionnelle

2/ Barème exclusivement professionnel pour les médecins, chirurgiens-dentistes et vétérinaires.
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66%
Application de la formule T/66.
Seuil déclenchement rente
33%
Modalités d’expertise
Non renseignées

Exclusions / restrictions

i
Les exclusions, restrictions ou limitations relatives à l'indemnisation de certaines situations ou pathologies concernent généralement, et de façon non limitative, l'indemnisation des affections psychiatriques, affections disco-vertébrales et grossesse pathologique. Ainsi, parfois les assureurs n'indemnisent pas ces pathologies, ou les limitent ou encore les conditionnent dans leur indemnisation. + d’infos
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Prise en charge des affections psy
Seulement au cours des périodes d’hospitalisation
Prise en charge des affections disco-vertébrales
Oui
Prise en charge des grossesses pathologiques
Non renseigné

Informations diverses

Temps partiel thérapeutique
Néant
Limite d’âge à l’adhésion
jusqu'à 64 ans
Bénéfice des indemnités journalières
jusqu'à 68 ans
Bénéfice de la rente D’invalidité
jusqu'à 68 ans
Prise en compte de sports dangereux « selon notice »
cf. conditions générales  
Modification du contrat
- Au 1er Janvier seulement avec préavis 2 mois pour toute diminution
- A tout moment en cas d’augmentation avec préavis de 2 mois ;
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription)
Oui
Résiliation
Au 31 Décembre de chaque année avec préavis de 2 mois
Exonération des cotisations en cas d’arrêt
A partir du 91ème jour d’arrêt
Note globale
en attente
Avis de la rédaction
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